24 octobre 2022
Télécharger les délibérations du conseil municipal :
- DCM 2022/10/69 approbation du PV du 05 septembre 2022
- DCM 2022/10/70 accord de participation - Coût du poste de chef de projet petites Villes de demain
- DCM 2022/10/71 convention de groupement de commande publique pour la réalisation des travaux de réseaux humides sur la rue Léopold Senghor ( convention )
- DCM 2022/10/72 provision pour créances douteuses
- DCM 2022/10/73 décision modificative n° 2
- DCM 2022/10/74 suppression de postes
- DCM 2022/10/75 mise à jour du tableau des effectifs
- DCM 2022/10/76 création poste - adjoint technique territorial principal de 2ème classe
- DCM 2022/10/78 désignation membre commission informations municipales, des fêtes, fleurissement, jeunesse et citoyenneté, aide à la personne (délibération ajournée)
- DCM 2022/10/79 désignation membre commission contrôle des listes électorales (délibération ajournée)
- DCM 2022/10/81 baptême du parcours de pêche - parcours André ROUCHE
- DCM 2022/10/82 création d'un comité consultatif - les défis environnementaux
- DCM 2022/10/84 extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune
- DCM 2022/10/85 renouvellement adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée conjointement par le centre départemental de gesion de la fonction publique terrtitoriale de la Haute-Saône et celui de Meurthe et Moselle et désignation d'un délégué à la protection des données (DPD) ( convention)
