24 octobre 2022

Télécharger les délibérations du conseil municipal :


- DCM 2022/10/69 approbation du PV du 05 septembre 2022

- DCM 2022/10/70 accord de participation - Coût du poste de chef de projet petites Villes de demain

- DCM 2022/10/71 convention de groupement de commande publique pour la réalisation des travaux de réseaux humides sur la rue Léopold Senghor   (   convention )

- DCM 2022/10/72 provision pour créances douteuses

- DCM 2022/10/73 décision modificative n° 2

- DCM 2022/10/74 suppression de postes

- DCM 2022/10/75 mise à jour du tableau des effectifs

- DCM 2022/10/76 création poste - adjoint technique territorial principal de 2ème classe

- DCM 2022/10/77 création de poste - agent spécialisé prinicpal de 1ère classe des écoles maternelles

- DCM 2022/10/78 désignation membre commission informations municipales, des fêtes, fleurissement, jeunesse et citoyenneté, aide à la personne (délibération ajournée)

- DCM 2022/10/79 désignation membre commission contrôle des listes électorales (délibération ajournée)

- DCM 2022/10/80 subvention association les petits loups : sorties scolaires Mai-Juin 2022 Ecole maternelle du centre

- DCM 2022/10/81 baptême du parcours de pêche - parcours André ROUCHE

- DCM 2022/10/82 création d'un comité consultatif - les défis environnementaux

- DCM 2022/10/83 tarifs maison de la négritude et des droits de l'homme : uniformisation des tarifs pour les groupes périscolaires et scolaire - tarif carnet philatélique intégrant les frais d'expédition

- DCM 2022/10/84 extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune

- DCM 2022/10/85 renouvellement adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée conjointement par le centre départemental de gesion de la fonction publique terrtitoriale de la Haute-Saône et celui de Meurthe et Moselle et désignation d'un délégué à la protection des données (DPD)     ( convention)

Maison de la négritude
CCRC
Parc naturel Ballon des Vosges
Pays des Vosges Saônoises
Station Verte
Terre de Jeux