19 décembre 2022
Télécharger les délibérations du conseil municipal :
DCM 2022/12/86 approbation PV du 24 octobre
DCM 2022/12/87 Habitat inclusif : candidature pour la mobilisation de l'Aide à la Vie partagée et partenariat avec la fédération ADMR
DCM 2022/12/88 Convention cadre petites villes de demain valant opération de revitalisation du territoire
DCM 2022/12/89 Motion de soutien à l'AMF concernant les finances locales
DCM 2022/12/90 Assiette dévolution et destination des coupes de l'année 2023
DCM 2022/12/91 Régie Maison de la Négritude et des Droits de l'Homme : prestations hors les murs et prêts d'exposition
DCM 2022/12/92 Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) réseau de chaleur
DCM 2022/12/93 AMO rénovation énergétique école maternelle du centre
DCM 2022/12/94 Aménagement logements 15 et 17 Grande Rue
DCM 2022/12/95 Renouvellement aide aux permis
DCM 2022/12/96 Désignation membre commission de contrôle des listes électorales
DCM 2022/12/97 Acquisition parcelles AM 252 - 260 - 262 - 263 - 439 - 440 et 45
DCM 2022/12/98 Convention emploi et compétances 2023-2025 CDG70
DCM 2022/12/99 Convention cadre de mise à disposition de personnel par le serice intérim du CDG
DCM 2022/12/100 Renouvellement du réseau AEP et création du réseau d'eaux pluviales rue Léopold Senghor