Les autorisations d'urbanisme

Les autorisations d'urbanisme


Permis de construire

N°enregistrement
Date de dépôt

Nom Prénom

Adresse du demandeur

Adresse du terrain
Nature de la construction
Surface créée
Décision permis de construire
Date de l'arrêté
07012023E0014
24/07/2023

CCRC
20 rue Strauss
70250 RONCHAMP

Rue Aimé Césaire
vestiaires
405 m²
ACCORD
20/02/2024
07012023E0017
30/10/2023

La Ferme du pré Serroux
M. Claude MARCONNOT
1 avenue du Général Brosset
70290 CHAMPAGNEY

Impasse des Frères Mozer
manège équestre

ACCORD 04/01/2024
07012024E0001
03/01/2024

Département de la Haute-Saône
M. Yves KRATTINGER
4 A rue de L'industrie
70000 VESOUL

rue du 11 Novembre
hangar pour stockage d'une chargeuse
64.23 m²


07012024E0002
08/02/2024

M. José GROSJEAN
2 rue Jean Stoer
70290 CHAMPAGNEY

30 avenue de la Gare
Maison habitation
119.45 m²


07012024E0003
09/02/2024

M. Vincent SALVADOR
5 rue des Chênes
70290 CHAMPAGNEY

5 rue des Chênes
terrasse et piscine
77 m²




Permis de construire modificatif


N° enregistrement Date de dépôt Nom Prénom Adresse du demandeur
Adresse du terrain
Décision
Date de l'arrêté
07012021E0023 M02
05/012024
Mme Céline SEBILLE
1 rue des Prés Croissant
70290 CHAMPAGNEY
1 rue des Prés Croissant
ACCORD
15/01/2024
07012021E0014 M01
05/02/2024
M. Jean-Hubert LAROCH
80 rue Léopold Senghor
70290 CHAMPAGNEY
80 rue Léopold Senghor



Déclarations préalables


N° enregistrement Date de dépôt Nom Prénom Adresse du demandeur
Adresse du terrain
Nature de la construction Décision
Date de l'arrêté

07012023E0063

25/09/2023

M. Gilles GERARD
10 rue Victor Hugo
70290  CHAMPAGNEY

10 rue Victor Hugo

isolation par l'extérieur, ouverture d'une porte de service et d'un fenêtre

ACCORD

13/12/2023

07012023E0066

15/09/2023

M. Florian BAUMANN
22 avenue de la Gare
70290 CHAMPAGNEY

22 avenue de la Gare

murette

REJET TACITE

17/01/2024

07012023E0067

18/09/2023

M. Gilles GODEY
1 rue des Mésanges
70290 CHAMPAGNEY

1 rue des Mésanges

pose de panneaux rigides autour du terrain

REJET TACITE

17/01/2024

07012023E0077

24/10/2023

M. Claude BOHL
21 B avenue de la Gare
70290 CHAMPAGNEY

21 B avenue de la Gare

Pose de panneaux photovoltaïques

REJET TACITE

20/02/2024

07012023E0084

28/11/2023

M. Jean-Marie REINICHE
11 avenue du Château d'Eau
70290 CHAMPAGNEY

11 avenue du Château d'Eau

reconstruction sur bases existantes et ruines



07012023E0089

11/12/2023

M. Henry CORDIER
41 avenue de France
70290 CHAMPAGNEY

9 rue des Chênes

marquise



07012023E0090

13/12/2023

M. Julien THIEVENT
2 D chemin du Lac

70290 CHAMPAGNEY

2 D chemin du Lac

Carport

ACCORD

24/01/2024

07012023E0093

19/12/2023

M. Fabrice LACHAUX
7 rue de la Blanche Pierre
70290 CHAMPAGNEY

7 rue de la Blanche Pierre

clôture et portail

ACCORD

12/02/2024

07012023E0094

20/12/2023

M. Roger KIFFER
2 rue Basse du Conot
70290 CHAMPAGNEY

2 rue Basse du Conot

panneaux photovoltaïques

ACCORD

04/01/2024

07012023E0095

15/12/2023

M. Sébastien SANCHEZ
3 A rue Jean Jaurès
70290 CHAMPAGNEY

14 rue Sainte Pauline

Clôture – modification de 2 ouvertures - création d’une sortie de secours – ravalement de façades - enseigne

ACCORD

24/01/2024

07012023E0096

29/12/2023

M. et Mme Raphaël SEURRE
1 rue du Pont du Page
70290 CHAMPAGNEY

1 rue du Pont du Page

panneaux photovoltaïques

ACCORD

10/01/2024

07012024E0001

08/01/2024

M. Jean-Marie REINICHE
13 avenue du Château d'Eau
70290 CHAMPAGNEY

13 avenue du Château d'Eau

réfection toiture et changement des fenêtres

Classement sans suite

15/02/2024

07012024E0002

08/01/2024

M. Jean-Marc LEMAIRE
5 rue Basse du Conot
70290 CHAMPAGNEY

5 rue Basse du Conot

carport

ACCORD

02/02/2024

07012024E0003

16/01/2024

NRGIE CONSEIL
Chemin des Valladets
13510 EGUILLES

4 chemin du Champey

panneaux photovoltaïques

ACCORD

18/01/2024

07012024E0004

24/01/2024

NRGIE CONSEIL

Chemin des Valladets
13510 EGUILLES

4 chemin du Champey

2 panneaux photovoltaïques

ACCORD

02/02/2024

07012024E0005

29/01/2024

M. Cyrille SALVADOR
3 rue du Père André
70290 CHAMPAGNEY

3 rue du Père André

panneaux photovoltaïques

ACCORD

05/02/2024

07012024E0006

30/01/2024

Commune de Champagney
place Charles de Gaulle
70290 CHAMPAGNEY

Place Charles de Gaulle

installation panneau affichage dynamique



07012024E0007

02/02/2024

M. Fabien MEUZIAU
80 rue Léopold Senghor
70290 CHAMPAGNEY

80 rue Léopold Senghor

pose fenêtre de toit

ACCORD

27/02/2024
07012024E0008


09/02//2024

EFFY
33av du Maine
75015 PARIS

17 rue Jean Jaurès

modification de façade - isolation



07012024E0009

12/02/2024

Mr André VIELLE
4bis rue du Père André
70290 CHAMPAGNEY

4bis rue du Père André

pergola



07012024E0010

16/02/2024

Elance Technologies Propres pour
M. Christophe TAPIE
154 rue de Rome
13006 MARSEILLE

1 bis rue de la Libération

Panneaux photovoltaïques



07012024E0011

19/02/2024

EDF ENR
pour M. Christophe HERRMANN
27 chemin des peupliers Veellage de Dardilly
69570 DARDILLY

7 rue du Beuveroux

installation d'un générateur photovoltaïque



07012024E0012

23/02/2024

M. Jean-Marc LEMAIRE
5 rue Basse du Conot
70290 CHAMPAGNEY

ruelle du Roi

car-port



07012024E0013

27/02/2024

M. Marc FAIVRE
5 bis rue du Paquis
70290 CHAMPAGNEY

5 bis rue du Paquis

fenêtre de toit et pergola



07012024E0014

22/02/2024

SCJ JNP
M. Philippe JOLY
23 bis rue Louis Pergaud
70290 CHAMPGNEY

18 avenue de la Gare

remplacement fenêtres












Certificats d'urbanisme


N° enregistrement
Date de dépôt
Nom-Prénom Adresse du demandeur
Adresse du terrain
Nature du projet
Décision
Date de l'arrêté
07012024E0004
11/01/2024
M. Jérémy VADOT
274 Goarem Dour Bras lieu dit Cadol - 29140 MELGUEN
3 B rue Saint Georges
maison



07012024E0005
19/01/2024
M. Sylvain PREVOT
3 impasse des Boutons d'Or
70290 CHAMPAGNEY
21 rue des Chênes
maison



07012024E0012
27/02/2024
M. Romuald COTTA
2 vieux chemin de Frédéric Fontaine
70200 CLAREGOUTTE
chemin de la Passée
batterie de 3 garages



07012024E0013
27/02/2024
M. Romuald COTTA
2 vieux chemin de Frédéric Fontaine
70200 CLAIREGOUTTE
chemin de la Passée
batterie de 3 garages



Maison de la négritude
CCRC
Parc naturel Ballon des Vosges
Pays des Vosges Saônoises
Station Verte
Terre de Jeux