Les autorisations d'urbanisme

Les autorisations d'urbanisme


Permis de construire

N°enregistrement
Date de dépôt

Nom Prénom

Adresse du demandeur

Adresse du terrain
Nature de la construction
Surface créée
Décision permis de construire
Date de l'arrêté
07012024E0013
12/11/2024
M. Michael GESTER
17 rue de la Houillère
70290 CHAMPAGNEY
17 rue de la Houillère
maison
60 m²


07012024E0014
13/11/2024
M. Thierry GAUTIER
22 rue Pasteur
70290 CHAMPAGNEY
22 rue Pasteur
construction de 2 garages, création nouvelle entrée et aménagementd'une terrasse extérieure
1 305 m²


07012024E0015
21/11/2024
Mme Carole MONTAGNON et M. Vincent PRENEY
10 rue des Ourches
70400 FRAHIER ET CHATEBIER
chemin du Lac
maison habitation
garage et piscine
208 m²
ACCORD
10/01/2025



Permis de construire modificatif


N° enregistrement Date de dépôt Nom Prénom Adresse du demandeur
Adresse du terrain
Décision
Date de l'arrêté


Déclarations préalables


N° enregistrement Date de dépôt Nom Prénom Adresse du demandeur
Adresse du terrain
Nature de la construction Décision
Date de l'arrêté
07012024E0069

06/08/2024

LEADER ENVIRONNEMENT
Propriètaire JEANMOUGIN Emmanuel
demandeur Nicole DEMESTRE

11 chemin des grands Genêtres

installation de 12 panneaux photovoltaïques

REJET TACITE

13/11/2024
07012024E0074

03/09/2024

M. Frédéric PHILIPPE
14 rue des Chênes
70290 CHAMPAGNEY

14 rue des Chênes

ravalement des façades

ACCORD
05/12/2024
07012024E0078

06/09/2024

M. Robert FONNE
32 rue des Fontenis
70290 CHAMPAGNEY

32 rue des Fontenis

pergola

REJET TACITE
13/01/2025
07012024E0083

20/09/2024

INFINITY ENERGIE
M. Jérémie ROCHE
7 rue des Maraichers
69120 VAULX EN VELIN

1 place des Prés du Moulin

panneaux photovoltaïques

REJET TACITE
13/01/2025
07012024E0086

07/10/2024

M. Geoffrey VOGT
2 A impasse Charles Nodier
70290 CHAMPAGNEY

2 A impasse Charles Nodier

changement des tuiles avec création de 3 fenêtres de toit, changement d'une fenêtre existante et ravalement des façades



07012024E0089

06/11/2024

M. Eric LAMOUREUX
1 chemin de la Goutte
70290 CHAMPAGNEY

1 chemin de la Goutte

réfection toiture et pose 3 fenêtres de toit



07012024E0090

18/11/2024

HM ENVIRONNEMENT
M. David HAGEGE
14 rue Davoust
93500 PANTIN

20 bis rue du Général Brosset

panneaux photovoltaïques



07012024E0091

14/11/2024

M. Tristan TETOT
8 rue des Prés Croissant
70290 CHAMPAGNEY

8 rue des Prés Croissant

changement bardage pignon



07012024E0092

14/11/2024

M. Etienne LAMBOLEZ
23 avenue de France
70290 CHAMPAGNEY

23 avenue de France

réfection toiture, fenêtres et façades

ACCORD
27/11/2024
07012024E0093

25/11/2024

SCI des Vieux Moulins
Mme Magali VINEZ
12 bis rue des Vieux Moulins
70290 CHAMPAGNEY

12 bis rue des Vieux Moulins

agrandissmenet habitation de 9 m²



07012024E0094

29/11/2024

FCO Energie M. Matthieu CLUZEL
16 rue Albert Camus
90000 BELFORT
pour M. Gilles FAIVRE

6 rue Léopold Senghor

panneaux photovoltaïques

ACCORD
10/12/2024
07012024E0095

09/12/2024

M. Clément GHIELMINI
18C rue de la Libération
70290 CHAMPAGNEY

18 C rue de la Libération

piscine



07012024E0096

10/12/2024

M. Léo BRIZE
30 rue des Chênes
70290 CHAMPAGNEY

30 rue des Chênes

remplacement des portes



07012024E0097

19/12/2024

Groupe Maison Autonome
M. Charles ZAK
pour M. François THIEBAUD
116 rue Victor Hugo
92300 LEVALLOIS PERRET

6 avenue d'Alsace

panneaux photovoltaïques

ACCORD
24/12/2024
07012025E0001

06/01/2025

M. Bernard ORIEZ
2 ruelle des Viaux
70290 CHAMPAGNEY

2 ruelle des Viaux

remplacement porte de garage en baie vitrée, suppression de 2 fenêtres et pose d'un vélux



07012025E0002

10/01/2025

Groupe VERLAINE
pour M. Romain GUERRY
76 avenue de Marseille
26000 VALENCE

7 rue des Bruyères

isolation de la maison par l'extérieur













Certificats d'urbanisme


N° enregistrement
Date de dépôt
Nom-Prénom Adresse du demandeur
Adresse du terrain
Nature du projet
Décision
Date de l'arrêté
07012024E0070
19/09/2024
Laforêt Belfort
22 avenue Jean Jaurès
90000 BELFORT
14 rue du Père André
Maison d'habitation

POSITIF

28/11/2024

07012024E0073
27/09/2024
Avenir Immo
M. Charles GIRAUD
3 avenue Pasteur
70250 RONCHAMP
rue de Pologne
Maison d'habitation

POSITIF

28/11/2024

07012024E0081
14/10/2024
Avenir Immo
M. Charles GIRAUD
3 avenue Pasteur
70250 RONCHAMP
rue de la Blanche Pierre
Maison d'habitation

POSITIF

28/11/2024

07012024E0082
15/10/2024
Avenir Immo
Mme Christelle GESSER
3 avenue Pasteur
70250 RONCHAMP
7 rue de la Houillère
Maison d'habitation

NEGATIF

18/12/2024

07012024E0097
16/12/2024
Mme Aurélie Comoli
Suisse Immo
5 rue du Hameau des Granges
70400 GRANGES LE BOURG
impasse de l'Espérance
Maison d'habitation



07012024E0098
16/12/2024
Mme Aurélie Comoli
Suisse Immo
5 rue du Hameau des Granges
70400 GRANGES LE BOURG
impasse de l'Espérance
Maison d'habitation



07012024E0099
16/12/2024
Mme Aurélie Comoli
Suisse Immo
5 rue du Hameau des Granges
70400 GRANGES LE BOURG
impasse de l'Espérance
Maison d'habitation



07012024E0100
19/12/2024
M. Romuald COTTA
2 rue des Vieux Chemin de Frédéric Fontaine
70200 CLAIREGOUTTE
chemin de la Passée
Maison d'habitation



07012025E0001
06/01/2025
M. Grégory THIRIET
BP 37
52200 LANGRES
Chemin du Puits n°1
Garages



Maison de la négritude
CCRC
Parc naturel Ballon des Vosges
Pays des Vosges Saônoises
Station Verte
Terre de Jeux