Mentions Légales
MENTIONS LEGALES
Editeur / propriétaire :
Collectivité Territoriale Commune de CHAMPAGNEY
SIREN 217001205
Adresse postale : Place Charles de Gaulle 7290 CHAMPAGNEY
Tél. 03.84.23.13.98
Mail : mairie@champagney.fr
Capital social : non concerné
Numéro immatriculation RCS : non concerné
Numéro TVA intracommunautaire : non concerné
Directeur de la publication : FAIVRE Marie-Claire
Conception / hébergement :
Agence TOROP.NET - 1 Quai Yves Barbier - 70000 VESOUL
Tél. 03 84 78 60 07
SIREN 479 130 775
Contenu du site :
Le substantif "contenu" englobe la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé.
Ce contenu est donné à titre indicatif. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non conformité de ces informations.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu sans autorisation préalable écrite de la Commune de CHAMPAGNEY est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune exploitation commerciale de son contenu ne peut être exploitée sans l'accord écrit de la Commune de CHAMPAGNEY.
Liens hypertextes :
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la Commune de CHAMPAGNEY.
Droit applicable et attribution de juridiction :
Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Vesoul.