06 avril 2023

Télécharger les délibérations du conseil municipal

DCM 2023/04/25 Approbation du PV du 13 mars 2023

DCM 2023/04/26 Approbation du compte de gestion

DCM 2023/04/27 Approbation du compte de gestion lotissement Pré Croissant

DCM 2023/04/28 Compte administratif

DCM 2023/04/29 Compte administratif Pré Croissant

DCM 2023/04/30 Vote des taux des taxes locales

DCM 2023/04/31 Budget primitif communal 2023

DCM 2023/04/32 Budget primitif Pré Croissant II 2023

DCM 2023/04/33 Renouvellement convention RASED 2023

DCM 2023/04/34-1 Création d'un poste permanent - entretien et maintenance des bâtiments

DCM 2023/04/34-2 Création d'un poste permanent - exploitation et entretien de la voire publique

DCM 2023/04/35 Création d'un poste d'agent de maïtrise principal

DCM 2023/04/36 Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe

DCM 2023/04/37 Cession de terrain à la commune de la parcelle AC 228

DCM 2023/04/38 Travaux sylvicoles 2023 et travaux d'infrastructures

DCM 2023/04/39 Mise à disposition de la parcelle ZR 01 à l'association Rahin Modèlisme

DCM 2023/04/40 Nombre de bénéficiaires Aide au permis 2023

DCM 2023/04/41 Mission ponctuelle - Diagnostic des ouvrages d'art communaux

DCM 2023/04/42 Désignation membre de la commission bâtiments travaux voirie

DCM 2023/04/43 Désignation délégué au SIED (pas de candidats)

DCM 2023/04/44 Désignation délégué au syndicat d'assainissement de la Haute-Vallée du Rahin

Note de présentation brève et synthétique du compte administratif 2022

Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2023