30 septembre 2024
Télécharger les délibérations du conseil municipal
- DCM 2024/09/72 subvention exceptionnelle classe de CM1 , CM2 du groupe scolaire Aimé Cachot
- DCM 2024/09/73 Approbation du PV du 02 septembre 2024
- DCM 2024/09/74 Aménagement de la rue des Chênes
- DCM 2024/09/75 Travaux assainissement quartier Beuveroux : convention avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Haute-Vallée du Rahin
- DCM 2024/09/76 Décision modificative n°2
- DCM 2024/09/77 ajournée
- DCM 2024/09/78 Création de poste de technicien à temps complet
- DCM 2024/09/79 Création de poste adjoint administratif 1ère classe à temps complet
- DCM 2024/09/80 Création de poste adjoint technique 1ère classe à 23 heures hebdomadaires
- DCM 2024/09/81 Subvention Africa Raid
- DCM 2024/09/82 Adhésion prévention et accompagnement au maintien dans l'emploi
- DCM 2024/09/84-1 Dispositif France Ruralité exonération de TFPB en faveur des immeubles rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l'exonération de CFE
- DCM 2024/09/84-2 Dispositif France Ruralité exonération de TFPB des logemens acquis puis améliorés en vue de la location
- DCM 2024/09/84-3 Dispositif France Ruralité exonération de TFPB en faveur des locaux affectés à l'hebergement, des locaux classés meublés de tourisme et chambres d'hôtes
