30 janvier 2023
Télécharger les délibérations du conseil municipal :
- DCM 2023/01/01 approbation du PV du 19 décembre 2022
- Présentation du Bilan 2022 de la Maison de la Négritude et des Droits de l'Homme et du budget prévisionnel 2023
- DCM 2023/01/03 débat portant sur la politique générale de la commune
- DCM 2023/01/04 convention de prise en charge et de suivi des animaux errants (délibération ajournée)
- DCM 2023/01/05 engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement, jusqu'à l'adoption des budgets primitifs
- DCM 2023/01/06 création d'un poste d'adjoint d'animation à temps non complet pour la mission d'accompagnateur bus scolaire au groupe scolaire Aimé Cachot
- DCM 2023/01/07 extension de la Maison de la Négritude et des Droits de l'Homme : plan de financement et demandes de subvention
- DCM 2023/01/08 désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
- DCM 2023/01/09 précision délibération 2022/0545 concernant l'échange de parcelles chemin du Lac du 16 mai 2022
- DCM 2023/01/10 création d'un élévateur à la salle des fêtes : plan de financement et demandes de subventions
- DCM 2023/01/12 convention PON22 09 : classement sans suite
- DCM 2023/01/13 mise à jour de la liste des membres du comité consultatif citoyens du futur
- DCM 2022/01/14 acquisition de la parcelle E 512
