31 mars
Télécharger les délibérations du 31 mars
- DCM20260309 approbation du PV du 20 mars 2026
- DCM20260310 désignation des membres qui formeront les commissions municipales
- DCM20260311 désignation des membres de la commission d'appel d'offres
- DCM20260312 désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein du CCAS
- DCM20260313-1 désignation des membres au syndicat des eaux
- DCM20260313-2 désignation des membres COFOR
- DCM20260313-3 désignation des membres au parc régional du ballon des Vosges
- DCM20260313-4 désignation des membres au CNAS
- DCM20260313-5 désignation d'un délégué au conseil d'administration du collège Victor Schoelcher
- DCM20260313-6 désignation correspondant défense
- DCM20260313-7 désignation au comité de l'Avenir musical
- DCM20260313-8 désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de l'assemblée "accueil des enfants de Champagney-ADMR"
- DCM20260314 désignation des membres de la régie réseau de chaleur
- DCM20260315 délégation d'attributions du conseil municipal au maire
- DCM20260316 indémnité des élus locaux
- DCM20260317 majoration de l'indemnité de fonction des élus municipaux
- DCM20260318 approbation du règlement budgétaire et financier
- règlement budgétaire et financier
- DCM20260319 conseil municipal des jeunes
- DCM20260320 convention office de tourisme de Luxeuil
