28 septembre
Télécharger les délibération du 28 septembre
- DCM 20260954 approbation du PV du 5 juin 2026
_ DCM 20260955 mise en oeuvre de la facturation électronique pour les ventes de bois en forêt communale et signature d'un mandat de facturation avec l'ONF
- DCM 20260956 approbation et autorisation de signature de la convention d'assitance avec le SIED 70 - réalisation d'une note d'opportunité pour un projet photovoltaïque en autoconsommation collective patrimoniale
- DCM 20260957 Convention de mise à disposition et d'installation d'une clôture électrique de prévention des collisions
- DCM 20260958-1 Soutien à la pratique équestre de Melle CRESPY (AER équitation)
- DCM 20260958-2 Soutien à l'association HEYD Giromagny pour le projet des cavalières
- DCM 20260958-3 Subvention de projet en faveur de l'association HANDY UP
- DCM 20260958-4 Organisation et soutien à la marche de nuit du Judo Club
- DCM 20260958-5 Subvention d'équipement/travaux du terrain Rahin Modelisme
- DCM 20260958-6 Soutien aux projets de l'association CHAMPA'Gym
- DCM 20260958-7 Prise en charge, soutien lié à l'activité de 4 enfants au sein du club des Dauphins Lurons
- DCM 20260958-8 Soutien aux actions de mémoire portées par l'association du Souvenir Français
- DCM 20260958-9 Achats de lots pour animation blind test de Color Step
- DCM 20260958-10 Organisation édition trail run'in 2027
- DCM 20260958-11 Ecole buissonnière projet culturel "cinéma d'Asie"
- DCM 20260958-12 Compagnie d'Arc organisation d'un loto associatif
- DCM 20260958-13 Association pêche soutien aux activités et projets de l'association de pêche local
- DCM 20260959 Subvention automatiques
- DCM 20260960 Demande d'attribution d'une subvention exceptionnelle au Comité d'Animation de Champagney (CAC) - organisation du spectacle musical "des chansons plein la tête"
- DCM 20260961 Elu référent pour la lutte contre les espèces exotiques
- DCM 20260962 Cession parcelle AE 306
- DCM 20260963 Cession les Orchas
. plan de bornage des Orchas
- DCM 20260964 Taxe sur la vacance des locaux d'habitation
