03 juin 2024
Télécharger les délibérations du conseil municipal
- DCM 2024/06/36 approbation du PV du 03 avril 2024
- DCM 2024/06/37 incoroporation dans le domaine public communal des biens vacants et sans maître - parcelle F 238
- DCM 2024/06/38 acquisition parcelles AH 221 et 223
- DCM 2024/06/39 acquisition parcelles F 2471 et 2473
- DCM 2024/06/40 mise à l'enquête du dossier de déclassament de voirie communale
- DCM 2024/06/41 maison de la négritue et des droits de l'homme - prix de vente des écouteurs
- DCM 2024/06/42 maison de la négritude et des droits de l'homme - prix de vente des affiches de l'exposition Vicor Schoelcher
- DCM 2024/06/43 maison de la négritude et des droits de l'homme - offre PASSTIME
- DCM 2024/06/44 maison de la négritude et des droits de l'homme - oeuvre fraternité
- DCM 2024/06/45 maîtrise d'oeuvre réseau de chaleur et subvention ADEME
- DCM 2024/06/46 prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
- DCM 2024/06/47 création poste d'adjoint technique à temps complet
- DCM 2024/06/49 élévateur - attribution marché
- DCM 2024/06/50 désignation d'un représentant SPL filature
- DCM 2024/06/51-1 accord de principe : recherche promoteurs dans le cadre d'aménagement urbains habitat inclusif parcelles AH 191- 219
- DCM 2024/06/51-2 rechercher promoteurs parcelles AM 44
- DCM 2024/06/52 travaux mise aux normes stade de la bouverie et demande de subvention FAFA
- DCM 2024/06/53 planification ZAER
- DCM 2024/06/54 convention capture et stérilisation des chats errants avec l'OPEB
- DCM 2024/06/55 réhabitilitation ancienne trésorerie
